MENTIONS LÉGALES

Informations :
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent site, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Ce site Web est la propriété de PAUL Y, dont l'adresse du siège social est :
Centre Commercial CORA
95120 ERMONT

Tous les moyens de nous contacter sont dans la rubrique "Contact".
L'hébergeur de ce site est la société OVH.
Réalisation intégrale du site : Alban CD (www.albancd.com).


Droits d'auteur :
Le présent site constitue une oeuvre dont PAUL Y est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, la conception et le développement du dit site ayant été assurés par Alban CD (www.albancd.com).
Les photographies, textes, schémas, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de PAUL Y ou de tiers ayant autorisé PAUL Y à les utiliser.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « PAUL Y ».


Marques :

Les marques et logos contenus dans le présent site sont déposés par PAUL Y, ou par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.